Toute institution bancaire recherche à maximiser sa production qui est la liquidité en amont et le profit en aval. Toutes ces finalités sont réalisées par la série des activités suivantes : - La collecte des fonds auprès des agents économiques en besoin de financement - Les opérations de change - Les opérations inter bancaire - Les opérations d’escompte.
En effet, pour bien savoir la situation réelle de chaque opération citée ci-haut, toute banque a intérêt de mettre en œuvre une comptabilité bien organisée. Cette comptabilité doit constituer d’un système de recueil, de traitement, d’exploitation et de contrôle des données économico-financières. C’est ainsi qu’elle comme une technique de mesure qui constate, enregistre et mémoriser l’activité, essentiellement financière d’un agent économique, telle que la banque.
Elle est destinée à servir d’instrument d’information à l’agent lui-même ou au public. Elle répond aux obligations légales, fiscales en particuliers. Elle est aussi un outil d’analyse de la gestion et de prévisions.
Dans son sens restreint, la comptabilité désigne également l’ensemble des livres et des pièces comptables. Elle est un outil de gestion car elle permet de contrôler l’activité de l’institution bancaire. Elle facilité la prise de décision. Elle constitue un moyen d’information et un support de communication auprès des tiers. Elle permet de se renseigner sur les performances et la solvabilité de celui-ci.
La diversité fonctionnelle de la comptabilité nous a poussé à situer cette œuvre de la manière suivante : « La spécificité de la comptabilité au sein d’une institution banque, cas de la BIAC de 2012 à 2014.
Pour ce faire, nous nous sommes posé les questions suivantes : • Comment la direction de la comptabilité de la BIAC est organisée? • Quelles sont les pièces justificatives utilisées ? • Comment ces pièces circulent au sein de la BIAC ? • A quel niveau, la BIAC passe les écritures comptables ? • Les principes comptables sont-ils respectés par la BIAC ? • Le plan comptable particulier de la BIAC respecte-il le cadrage du guide comptable des établissements de crédits ? • Quels sont les mécanismes de la comptabilité mise en place par la BIAC ? • Quel est le système comptable utilisé par la BIAC ? • Quelle sont les méthodes comptables utilisées par la BIAC ? • Quels sont les procédés comptables utilisés par la BIAC
Plusieurs auteurs ont explicité Le concept composé « institution financière » de Leurs manières mais ayant un point commun. Nous citons celui que nous avons eu L’occasion de sculpter.
D’après Le Professeur, les institutions financières sont des véritables entreprises, elles adoptent les processus de gestion traditionnelle. En fait, Les institutions financières sont des entreprises qui ont pour rôle le commerce de la monnaie (généralement pour les banques) ou de L’émission et négociation de valeurs mobiliers (pour Les marchés financiers et boursiers).
Pour BHOLE L.M., Les institutions financières sont des entreprises ou organisations d’affaires qui jouent le rôle de mobilisateurs de dépositaires d’épargnes et Le rôle de pourvoyeurs de crédits ou de financements ( )
Les institutions financières diffèrent des organisations d’affaires non financières (organisations industrielles et commerciales) par Leurs activités. Alors que Les premières sont spécialisées en actifs financiers tels que des dépôts, les prêts, Les bourses de valeur, etc.; Les secondes s’occupent donc des actifs réels comme Les machines et équipements, les marchandises, etc.
Quels que soient Leurs objectifs, Les institutions financières ont en commun certaines caractéristiques. Elles offrent une variété de crédits aux emprunteurs et donnent la possibilité aux prêteurs d’accéder à une gamme variée d’actifs.
Les institutions financières peuvent être classifiées sur base de leurs activités premières ou sur base de leur degré de spécialisation en rapport avec Les épargnants ou prêteurs avec lesquels elles opèrent habituellement ou alors en tenant compte de leur création. En d’autres termes, l’étendue de l‘activité fonctionnelle, géographique ou sectorielle sont quelques uns des critères qui sont communément utilisés pour classifier un bon nombre d’institutions financières qui existent dans une économie donnée.
Cependant, nous pouvons noter qu’une telle classification semble être imparfaite selon cette classification, les institutions financières peuvent être subdivisées en deux groupes: Les institutions financières bancaires et Les institutions financières non bancaires.
Les institutions financières bancaires sont des établissements qui reçoivent du public des dépôts de fonds qu’ils exploitent pour leur propre compte en opération de crédit.
Les institutions financières bancaires autrement appelées « Banques » sont des entreprises ou organismes financiers qui contrent des moyens de paiement, assurent du crédit, Le change et L’émission de billets de banques, cette dernière fonction est assurée par une seule banque dans un pays: La banque centrale ou banque d’émission ou banque des banques.
Le Guide Comptable des Etablissements de crédit s’inscrit dans le processus de normalisation comptable entrepris depuis 1974 qui à aboutie la promulgation de la loi n° 76-020 du 16 juillet 1976 portant normalisation de la comptabilité au Congo telle que modifiée par .ordonnance-loi n 81-017 du 03 avril 1981.
En outre ce Guide est surtout une réponse au rescrit de l’article 1 de l’ordonnance n° 77-332 du 30 novembre 1977 fixant les modalités d’application obligatoire du Plan Comptable Général Congolais qui a prévu un Guide Comptable Spécifique au secteur des établissements de crédit.
La loi bancaire n° 30312002 du 02 février 2002 relative à l’activité et au contrôle des Etablissements de crédit en ses articles 33 à 35 e également défini et fixé le cadre de la préparation des comptes, de la présentation et de la publication des états financiers.
Ce Guide est donc conforme à la loi comptable congolaise et aux principes retenus tant par le Système Comptable Congolais que par les Normes Comptables Internationales de l’l.A.S.B. en ce qui concerne les principes généraux et les règles relatives à la présentation des états financiers en général sans distinction de la mature de leurs activités.
Toutefois, dans la mesure où les activités des Etablissements de crédit diffèrent de façon significative de celles des autres entreprises commerciales et industrielles, des règles particulières leur ont été définies. Celles-ci ont pour finalité la production des états financiers permettant aux Etablissements de crédit qu’aux utilisateurs externes d’évaluer correctement la situation financière et les performances de ces institutions.
Cadre indispensable à la réorganisation des établissements de crédit en cours dans notre pays, le Guide Comptable de secteur permet de remplacer les différents systèmes comptables jusqu’alors utilisés, par un schéma commun et grâce à ‘unicité du langage ainsi instauré, de retrouver, au niveau national, les grandeurs caractéristiques de l’agent économique du secteur et la comparabilité des éléments entre eux.
Au terme de la loi bancaire précitée, le législateur soumet les établissements de crédit à des règles uniformes pour la tenue de leur comptabilité et l’établissement de leurs états financiers en vue d’assurer la transparence dans leur gestion et faciliter, en outre, le travail d’encadrement et de contrôle que doit effectuer la Banque Centrale du Congo en sa qualité d’autorité de supervision.
En définitive le Guide Comptable des Etablissements de crédit devra répondre aux préoccupations de la Banque Centrale du Congo relatives a l’amélioration de la qualité des informations destinées a l’élaboration de la politique monétaire et de au renforcement de la surveillance du système financier par des données comptables et financières fiables.
Pour l’élaboration du Guide Comptable des Etablissements de crédit, la Banque Centrale du Congo a mis en place un Groupe de Travail composé de ses Experts et de ceux du Conseil Permanent de la Comptabilité au Congo” C.P.C.C., de la profession bancaire (A.C.B.) et des Cabinets d’Audit et d’Expertise Comptable,
Le Groupe de Travail s’est largement inspiré des travaux les plus récents réalisés au niveau international par l’l.A.S.B. en rapport aux normes comptables internationales (l.AS./l.F.R.S.) applicables au secteur bancaire et financier, à l’expérience des pays africains et plus particulièrement ceux de la Sous-région de l’Afrique Centrale.
La BIAC a été créé en 1970 avec un capital initial de 150.000 Zaïres. Elle était la filiale de la Banque Internationale pour l’Afrique de l’Ouest, BIAO en sigle, société anonyme de droit français créée en 1953 dont l’activité était essentiellement tournée vers les entreprises et les financements internationaux. Elle était représentée dans 24 pays dont 18 pays africains y compris la République Démocratique du Congo.
Pendant longtemps installée dans la ville de Kinshasa, la BIAC se décide d’ouvrir en 1982 une agence à Lubumbashi dont ses activités se développent vers les années 1985 et 1987.
En 1989, la BIAC avait connue sa liquidation par son actionnaire majoritaire principal à savoir la Banque Nationale Populaire, BNP en sigle, Banque Française. Par cette occasion, l’homme d’affaires Zambien d’origine Chypriote, Monsieur André SARDAM, prendra la totalité des actifs de la BIAO et se décidera de créer le groupe Banque’ Méridien BIAO du Zaïre, en sigle BMBZ.
En 1995, le groupe Méridien BIAO va connaître le même sort que la BIAO. Sur ce, cela n’aura qu’un impact mineur sur la situation financière de la BIAZ, car repris immédiatement par un nouvel actionnaire.
Actuellement, le capital de la BIAC est détenu à 100% par tin holding de droit, Luxembourgeois, la Société Financière Internationale pour l’Afrique, SOFIA en sigle.
Cette dernière est domiciliée, 3 avenue Pasteur 2311 Luxembourg. Son capital est détenu â 36 % par une société financière internationale en République Démocratique du Congo et à 64 % par une société financière, filiale du groupe crédit agricole Indosuez.
Installée en République Démocratique du Congo, depuis plus de 35 ans, la BIAC est à l’écoute du marché et plus proche de ses clients. Elle est membre de l’association Congolaise des Banques, dont le Président élu en octobre 2001 pour un mandat de trois ans fût le Président Administrateur Délégué de la BIAC.
Elle est également membre actif de la Fédération des Entreprises du Congo, FEC en sigle, assumant la vice-présidence. La BIAC est installé actuellement à Kinshasa, à Lubumbashi, Matadi, Borna, Tshela, Goma, Butembo, Moanda avec plusieurs projets de développement de son réseau, dans d’autres villes du pays (Mbuji-Mayi dans le Kasaï Oriental, Kikwit dans le Bandundu,…).
La BIAC a comme siège social : 87, Boulevard du 30 juin, commune de la Combe, BP. 8725 Kinshasa I, République Démocratique du Congo.
La BIAC collecte des fonds du public en vue de pouvoir contribuer au développement de l’économie par l’octroi des crédits à tous les secteurs de l’économie du pays. Elle se reconnaît fournisseur, entreprenant de multiples services basés sur la gestion des actifs et des capitaux, à destination des entreprises tant privées que publiques, des particuliers et des institutions. En effet la BIAC est une société par action à responsabilité limitée (SARL).
La direction financière de la BIAC est sous la responsabilité de maintenir Jean-Claude KAKENZA. Elle est subdivisée par deux directions notamment : • La direction de comptabilité • La direction de conformité comptable