Depuis les origines de l’humanité, la guerre a représenté une des constantes de l’histoire ; les guerres se sont multipliées de partout et les Etats ont vu dans celles-ci l'occasion de démontrer leur puissance car, la communauté internationale semble toujours dominée par le rapport de force . Les Etats ont donc mis en place de nouveaux moyens de nuisance, dont notamment l’arme nucléaire, en vue d’être plus puissant et dominer sur les autres.

En effet, à partir du moment où les bombes nucléaires, baptisées Little Boy et Fat Man, ont été larguées sur Hiroshima le 06 août 1945 et Nagasaki le 09 août 1945, la communauté internationale a cherché des moyens d’empêcher tout nouveau recours à ces armes destructrices et même leur acquisition. Et parmi ces moyens, l’ensemble des Etats, sous l’égide des Nations Unie, ont mis en place le traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP).

La brève histoire de ce traité est que, les Etats-Unis ont développé l'arme nucléaire durant la première moitié des années 1940 dans le cadre du Projet Manhattan . Dans les deux décennies qui ont suivi, d’autres pays ont développé l'arme nucléaire, à savoir : l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques (URSS) en 1949, le Royaume-Uni en 1952, la France en1960 et la Chine1964. Mais, dès le début des années 1950, la communauté internationale, à travers l'Organisation des Nations Unies (ONU), a commencé à prendre conscience du risque de voir proliférer de telles armes à travers le monde. Elle était de ce fait confrontée à deux grands défis : d'abord, protéger l'humanité contre la tentation d'utiliser l'énergie nucléaire à des fins militaires; ensuite exploiter l'énergie nucléaire de manière justifiée et surtout sécurisante pour l'humanité .

Voilà pourquoi, dans le but de faire face à ces deux défis, le plan Baruch et la politique "Atoms for Peace" lancée par Eisenhower ont conduit à la création en 1956 de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA), afin de promouvoir l'usage du nucléaire non pas à des fins militaires mais civiles. Après d’intenses négociations sur les accords de sécurité collective, les Etats-Unis et l’Union Soviétique présentèrent un projet de traité de non prolifération aux Nations Unies. Après quelques modifications, l’Assemblée générale de l’ONU adopta, le 12 juin 1968, la Résolution 2373 appuyant le TNP .

L'élaboration d'un traité visant à garantir la non-prolifération des armes nucléaires fut la suite logique de la création de l'AIEA. La signature du traité eut lieu le 1er juillet1968. Ce dernier est entré en vigueur le 5 mars 1970, après qu'il eut été ratifié, tel que prévu à l’article IX paragraphes 2 et 3 du TNP, par les gouvernements dépositaires à savoir, les Etats-Unis d'Amérique, le Royaume-Uni, l’URSS et quarante autres Etats signataires.

Vingt-cinq ans après l'entrée en vigueur du traité, une conférence a été convoquée en vue de décider si le traité demeurera en vigueur pour une durée indéfinie, ou sera prorogé pour une ou plusieurs périodes supplémentaires d'une durée déterminée ; c’est la raison pour laquelle il a été reconduit pour une durée indéterminée en 1995.

Hormis ce traité à caractère universel, les traités régionaux poursuivant le même but ont été conclus. C’est le cas des traités ci-après : traité pour la dénucléarisation de l’Antarctique signé le 1er décembre 1959, traité de Tlatelolco du 14 février 1967 visant l’interdiction des armes nucléaires en Amérique latine, traité de Rarotonga du 06 août 1985 concernant la dénucléarisation du Pacifique sud, traité de Bangkok du 15 décembre 1995 visant à créer une zone exempte d’armes nucléaires en Asie du Sud-est, traité de Pelindaba du 11 avril 1996 créant une zone exempte d’armes nucléaires en Afrique et traité de Semipalatinsk du 08 septembre 2006 visant la création d’une zone exempte d’armes nucléaires en Asie central. Ces traités, ayant pour objectif de préserver les zones qu’ils visent de la présence d’armes nucléaires complètent utilement le TNP.

Maintenant que nous avons survolé la brève histoire du TNP, il convient de nous attarder sur les enjeux ; puisqu’il nous paraît évident qu’il est de la plus haute importance d’apaiser les tensions qui forcent un Etat à considérer la possession d’armes nucléaires comme étant dans l’intérêt national. Sinon, les Etats auront tendance à développer des programmes d’armements nucléaires afin de répondre à leurs besoins en matière de sécurité . Si cela se produisait, ce serait un échec pour le droit international et le TNP en particulier, par conséquent le potentiel de conflits nucléaires s’en trouverait renforcé.

Avant d’examiner les problèmes que soulève le TNP dans l’ordre international, il y a lieu de circonscrire quelques aspects liés à la rédaction d’un mémoire de fin d’études afin de mieux éclairer la situation actuelle.

Ainsi, l’introduction de ce travail abordera la position du problème (1), la démonstration de l’intérêt du sujet (2), la délimitation du sujet (3), l’élucidation des méthodes et techniques suivies (4), et enfin l’énoncé du plan de travail (5).

Au début des années 1960, le Président John Kennedy avait prévenu que plus de 15 pays pourraient posséder des armes nucléaires avant les années 1970. Mais grâce en grande partie au traité de non-prolifération, 45 ans plus tard, seulement neuf pays ont atteint le seuil nucléaire .

Le TNP a fourni les outils qui ont permis de limiter la propagation des armes atomiques. Nous ne devons pas perdre de vue que pendant les 44 dernières années, le traité de non-prolifération a fourni un cadre durable pour contenir la prolifération nucléaire et pour préserver le monde des horreurs d’Hiroshima et de Nagasaki.

Mais fort malheureusement, la difficulté qui se dégage est que les objectifs principaux dudit traité ne sont pas mis en œuvre par toutes les parties. L’inquiétude s’accroit avec la découverte des violations du traité par des Etats signataires tant en ce qui concerne les Etats détenteurs que les Etats non détenteurs d’armes nucléaires. Le traité de non-prolifération est de plus en plus remis en cause, avec le précédent du retrait en 2003 de la Corée du Nord, de l’obtention par l’Inde, l’Israël et le Pakistan d’un statut de facto de puissances nucléaires ainsi que le défi posé par l’Iran concernant son programme nucléaire.

Le programme nucléaire iranien est aujourd’hui la préoccupation majeure de la diplomatie internationale. Ce programme constitue un problème dans la politique internationale et un débat rationnel s’est alors engagé sur la véritable nature du projet iranien de l’acquisition de la technologie nucléaire civile. Fort heureusement, le compromis trouvé dernièrement à Vienne (Autruche) entre l’Iran et les P 5+1 (Etats-Unis, Russie, Chine, France, Royaume-Uni et Allemagne) a permis d’obtenir un dégel dans les relations entre ce pays et le monde occidental.

En outre, les Etats non dotés d’armes nucléaires reprochent aux puissances nucléaires le non-respect de l’engagement de désarmement au titre de l’article VI du TNP.

Il convient de souligner que le TNP n’est pas un traité de désarmement, mais celui de non-prolifération, ce que nous voulons c’est la réalisation de la promesse de mise en œuvre d’un traité de désarmement contenu dans ce traité ; puisque jusqu’à ce jour, c’est-à-dire 45 ans depuis l’entrée en vigueur du traité de non-prolifération, le traité de désarmement général et complet n’a jamais vu le jour.

Il s’avère de ce fait difficile d’admettre que posséder l’arme nucléaire est un fait illicite puisqu’il n’y a pas une convention qui interdit cette arme. D’ailleurs, la C.I.J. a rencontré cette difficulté lorsqu’il était question pour elle de se prononcer sur la question de la licéité de la menace ou de l’emploi d’armes nucléaires dans son avis consultatif du 08 juillet 1996. Or, la prohibition de la possession des armes nucléaires par une convention internationale à caractère universel, acceptée et ratifiée par les puissances nucléaires, ne peut produire qu’un seul effet : « le désarmement total et absolu des armes nucléaires » , ce qui rendra la possession de ces armes illicite. Ce point de vue ne semble pas être celui des grandes puissances.

D’ailleurs, lorsque le traité fut prorogé pour une durée indéfinie, le Président de la Conférence d’examen, Jayantha Dhanapala, tenta d’apaiser ceux qui avaient des doutes et avertit les puissances nucléaires que cette prorogation impliquait une responsabilité permanente . Il a donc été souligné que la prorogation du traité pour une durée indéterminée n’impliquait pas la possession indéfinie par les Etats nucléaires de leur arsenal et, à cet égard, toute présomption de possession d’armes nucléaires pour une durée indéterminée est contraire à l’intégrité du régime de non-prolifération nucléaire et à sa viabilité tant horizontale que verticale, et à l’objectif général de préservation de la paix et de la sécurité internationale .

De cette manière, le refus d’un désarmement complet est une brèche ouverte à ceux qui ne possèdent pas l’arme nucléaire de chercher les moyens nécessaires pour s’en procurer. Comme l’indique Eric Bastin : « tant qu’un Etat possédera l’arme nucléaire, outil de domination par excellence, d’autres seront tentés de faire de même » .

Harald Müller ajoute à ce sujet que :
« Les pays qui cherchent à acquérir des armes nucléaires ont des motifs de sécurité très précis. Le choix du nucléaire n’est pas dû au hasard. Comme les grandes puissances potentielles, les moyennes et petites puissances observent les attitudes des pays les plus puissants et cherchent à imiter leurs comportements. […] aussi longtemps que les membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies conserveront leurs armes nucléaires. Il serait surprenant que les puissances ambitieuses ne leur prêtent pas une utilité considérable » .

Puisque le traité de non-prolifération trouve sa raison d’être sur un engagement réciproque des Etats détenteurs vis-à-vis des Etats non détenteurs d’armes nucléaires, l’application du traité est, dans la pratique, contrôlée par le Conseil de sécurité ; c’est véritablement cette instance qui apprécie les rapports de l’AIEA, il est saisi en cas de crise. Et au sein du Conseil de sécurité, les cinq membres permanents ont tous la particularité d’être puissances nucléaires ; cette situation consacre en cela le rôle et la responsabilité particulière des Etats nucléaires dans la sécurité mondiale car, le plus fort sert toujours de référence.

§ 1. LE FAIT GENERATEUR DE LA PROLIFERATION D’ARMES NUCLEAIRES SUR LA SCENE INTERNATIONALE

Avant toute chose, notons que l’histoire de la prolifération nucléaire est couplée nécessairement à celle de l’évolution des relations internationales après la seconde guerre mondiale. Il y a de cela 70 ans qu’ont été utilisées des armes nucléaires à Hiroshima et Nagasaki à la fin de la seconde guerre mondiale. Jamais l’histoire du monde n’avait vu l’homme provoquer en un si court instant d’aussi gigantesques charniers . C’est donc par Hiroshima que le monde apprend l’existence d’une arme sans précédent, sans commune mesure avec les armes du passé.

Au plus fort de la Seconde Guerre Mondiale, les Etats-Unis vont se lancer dans l’acquisition d’une arme nucléaire à travers le projet Manhattan . Pour sa réalisation, il fallait de l’uranium; et cette mine venait du Congo belge, il avait été extrait de la mine de Shinkolobwe dans la province du Katanga et fourni au gouvernement américain par l'Union Minière du Haut Katanga (UMHK). Il sied de souligner que l'uranium fut vendu aux Etats-Unis par Edgar Sengier, directeur de la société belge UMHK. Shinkolobwe est connue mondialement à cause du fait que, c’est de ses gisements uranifères que furent extrait l'uranium qui a servi à la fabrication de deux premières bombes atomiques larguées sur les deux villes japonaises. Elle était particulièrement riche puisqu’elle contenait jusqu’à 65% d’uranium .

Ce projet va mobiliser 140 000 personnes sous la direction du général Leslie Groves et de son adjoint scientifique, le savant Robert Julius Oppenheimer. En juillet 1945, trois bombes sont prêtes. L'une d'elle est testée le 16 juillet 1945 sur la base aérienne d’Alamogordo, dans le désert du Nouveau Mexique. Notons que les composantes de la bombe furent assemblées à Los Alamos au Nouveau Mexique puisque la réalisation de cet essai nécessitait un endroit reculé et inhabité. C’est alors que le gouvernement américain choisi un site situé dans le désert du Nouveau-Mexique, à 350 km du laboratoire de Los Alamos et à 35 km de l’agglomération la plus proche. Cette première explosion nucléaire connu un succès complet en ce sens qu’elle démontra l’efficacité d’une arme nucléaire, car, l’essai devait servir à valider l’ensemble des recherches menées sur l’arme atomique et à justifier les 2 milliards de dollars dépensés dans le projet. Trinity est le nom donné au premier essai nucléaire de l’histoire .

Le 26 juillet 1945, les Etats-Unis d’Amérique, le Royaume-Uni et la Chine délivrèrent la déclaration de Potsdam demandant la capitulation sans conditions du Japon, la destitution de l'Empereur, et avertissant que le pays serait dévasté si la guerre continuait. En réponse à cette déclaration du 26 juillet, le gouvernement japonais organisa le 28 juillet une conférence de presse au cours de laquelle le premier ministre Kantaro Suzuki annonça l’intention du Japon d’ignorer l’ultimatum. Le Président Truman pris alors la décision de lancer les bombes atomiques développées par le projet Manhattan.

Le 6 août 1945, la bombe atomique à l’uranium est lâchée sur Hiroshima, elle explose en faisant 75 000 morts immédiats. Le 9 août 1945 la bombe au plutonium explose à Nagasaki en faisant 40 000 morts immédiats. Hiroshima comptait 250 000 habitants lorsqu’elle fut choisie comme cible et détruite par la forteresse volante commandée par le colonel Tibbets. La ville est détruite jusqu’à une grande distance de l’explosion et Nagasaki comptait 265 000 habitants .

Il convient de faire remarquer que plusieurs facteurs empêchent de fournir des statistiques fiables du nombre de victimes des explosions de ces deux villes, parmi ces facteurs, il y a notamment le fait que : les villes soient en partie évacuées, la présence de réfugiés venant d'autres villes, la destruction des archives d'état civil, la disparition simultanée de tous les membres d’une même famille. Toutes ces circonstances rendent toute comptabilité exacte impossible, et seules des estimations sont disponibles. Le Département de l'Energie des Etats-Unis (DOE) estime que 70 000 personnes ont été tuées instantanément à Hiroshima et 40 000 personnes à Nagasaki. Pour sa part, le musée du mémorial pour la paix d'Hiroshima avance le chiffre de 140 000 morts, pour la seule ville d'Hiroshima. Selon l'historien Howard Zinn, le nombre de victimes atteint 250 000. A ceci, s'ajoutent les décès causés ultérieurement par divers types de cancers .

Les explosions d’Hiroshima et de Nagasaki ont fait instantanément des dizaines de milliers de morts, des dizaines de milliers de blessés. Autour du point d’impact, jusqu’à des centaines de mètres, la ville est transformée en brasier et en ruines. L’eau et l’électricité sont coupées. Des hôpitaux sont détruits. Les habitants sont frappés de terreur, hébétés ; les hôpitaux intacts ou non vont se remplir de blessés. Médecins et infirmières vont commencer les soins, manquant de tout, souvent sans eau et sans électricité. Dans tous les villages avoisinants, écoles, maisons d’habitations, sanctuaires sont remplis de blessés. Morts et agonisants s’entassent au long des routes et des rues. Aux symptômes liés aux blessures et aux brûlures, s’ajoutent des phénomènes inexplicables : diarrhées sanglantes, hémorragies sous-cutanées, toux et vomissements de sang . De nombreux habitants ont perdu la vue à cause de la lumière provoquée par l’explosion de la bombe. D’autres ont été irradiés, plusieurs autres encore ont été tués par les flammes et la chaleur.

Depuis les tragédies d’Hiroshima et de Nagasaki, qui ont mis fin à la seconde guerre mondiale, l’arme nucléaire marque un point culminant d’une expérience catastrophique dans l’histoire ; surtout, ces événements dévastateurs ont projeté le monde dans une ère nouvelle, l’humanité s’est doté des moyens de son propre anéantissement. Cette bombe unique lâchée sur chacune de deux villes japonaises fait plus de victimes que 300 bombardiers pouvaient le faire jusque là. L’analyse des effets de l’arme atomique montre que la bombe atomique au point d’impact est en quelque sorte surpuissante, car, elle ne tue pas, elle anéantit ; elle ne détruit pas les immeubles, elle les pulvérise ; elle ne communique pas l’incendie, elle consume littéralement la cible. De nombreuses enquêtes et études ont été faites sur ce sujet, elles conclurent toutes à peu près dans le même sens ; l’effet destructeur de l’arme atomique ne peut être atteint que par des centaines de bombardiers. Et il y a cet effet spécifique de l’arme atomique : la radioactivité, qui va tuer dès l’explosion, puis dans les semaines, les mois, les années qui vont suivre . De plus, les radiations ont non seulement des conséquences immédiates, mais aussi des effets génétiques qui sont encore mal connus. Aucun calcul théorique ne peut véritablement rendre compte des conséquences d’une guerre nucléaire.

Partant de ce fait, nous considérons que la révolution dans le progrès scientifique a permis l’accès, dans les années 1940, à l’instrument de violence et de terreur le plus destructeur jamais inventé par l’homme. Ce moyen a ouvert la porte à une ère d’extrêmes dangers dans les relations internationales. Comme le souligne Claude Delmas: « L’arme nucléaire a ouvert une ère nouvelle dans l’histoire des relations internationales, en ce sens qu’elle a introduit une donnée fondamentalement nouvelle dans la stratégie » .

Les bombardements de ces deux villes seraient donc le point de départ d’une nouvelle ère des relations internationales, puisque la connaissance de la puissance destructrice de la bombe atomique a poussé plusieurs gouvernements à vouloir acquérir, comme les Etats-Unis, l'arme nucléaire. Ils estiment que la bombe atomique a donné aux américains une supériorité militaire telle qu'ils ont pu achever seuls la guerre du Japon dans un temps record.

Cette situation a conduit à la course aux armes nucléaires. C'est ainsi que rapidement, l'Union soviétique a conçu une bombe A à l'institut panrusse de recherche scientifique en physique expérimentale, et l'a testée le 29 août 1949. L’URSS met un terme définitif à la suprématie américaine en testant sa première bombe A, sur le site de Semipalatinsk, dans le désert du Kazakhstan.

Poussés par la volonté de conserver un rang international, Français et Britanniques, craignant la menace soviétique en Europe, s’engagèrent dans cette course atomique et parviennent à leurs fins. Le 3octobre1952 le Royaume-Uni procède à son premier essai nucléaire sur l’île australienne de Montebello, par ailleurs, la France fait exploser sa première bombe expérimentale le 13 février 1960 à Reggane, dans le Sud algérien. Quant à la Chine, elle poursuivra le développement de son arsenal nucléaire pour parvenir à tester sa première bombe le 16 octobre 1964.

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